IDENTIFICATION DE L'EDITEUR

Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site internet www.zossskull.com par la société ORELEE.
Dénomination sociale : ORELEE, société au capital de 100,00 euros
enregistrée au Répertoire des métiers sous le N°832.710.347 RM 30
Siège social : 248 chemin des pins de bataille 30700 St Quentin la poterie - France

DEVELOPPEMENT ET REALISATION

Développement : Matière web www.matiere-web.com
HEBERGEUR DU SITE : OVH - www.OVHcloud.com


RESPONSABILITE

La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d'un site Internet extérieur, dit "site liant", vers celui de ?.com, cette dernière se réserve le droit de s'opposer à son établissement.

DROITS D'AUTEUR

Les photographies, textes, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, structure générale du site, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de
ORELEE
ou de tiers ayant autorisé Orelee à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable d’Orelee est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

MENTIONS CNIL

Conformément à la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, portant modification de loi du 6 janvier 1978, le présent site Internet a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à ORELEE soit par courrier (adresse figurant ci-dessous), soit par email.
248 chemin des pins de bataille 30700 Saint Quentin la poterie France

MISE A JOUR DES MENTIONS LEGALES

La société ORELEE se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. ORELEE invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.