Ce contrat a pour but de définir les conditions générales de vente et les relations contractuelles qui s'établissent entre Zoss Skull et son client lors d'un achat. Ces conditions sont complètes et définitives. Elles sont opposables à un tiers.
La seule juridiction compétente en cas de litige est le Tribunal de Nîmes.
Toute commande validée par un client implique l'accord de celui-ci à l'ensemble des conditions générales de vente inscrites sur ce site.
Zoss Skull se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige antérieur.
Zoss Skull conserve la propriété des produits jusqu'au paiement intégral du prix par le client.
Il est fortement conseillé d'inscrire un numéro de téléphone. En cas de problème avec votre commande, nous vous appellerons pour l'expédier dans les meilleurs délais.

1°/ Disposition informatique et liberté

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.

2°/ Coordonnées de la société

Zoss Skull :248 chemin des pins de bataille 30700 St Quentin la poterie.
Showroom : 248 chemin des pins de bataille 30700 St Quentin la poterie
Email : contact@zossskull.com  - Tél :06 20 26 38 71- tel : 06 02 50 89 83
Siret : 83271034700010 - non assujetti à la TVA.

3°/ Prise de commande et signature électronique

Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans le présent contrat comme "droit de rétractation" et "rupture de stock".
Le "double-clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique.
Cette signature électronique a valeur entre les parties comme une signature manuscrite.

4°/ Mode de règlement

Par PayPal. Le système de paiement en ligne est un mode de paiement sécurisé. Lorsque vous donnez les informations de votre carte bancaire, vous n'êtes plus chez Zoss Skull mais dans le serveur de PayPal), qui vous assure un paiement en toute sécurité.
Afin de lutter contre les fraudes : Votre adresse IP et les données HOST de votre serveur seront enregistrées ainsi que les dates et heures exactes des transactions. Cette identification unique et formelle vous engage contractuellement. Ces renseignements resteront confidentiels sauf si nous constatons une tentative de fraude. Auquel cas nous déposerons plainte et l'intégralité des données recueillies vous concernant sera transmise au Parquet pour enquête.

5°/ Délai de livraison

Les commandes réglées par PayPal sont servies dans les 7 jours (la disponibilité des produits est réactualisée tous les jours pour éviter les articles momentanément ou définitivement indisponibles. Malgré cela, il se peut qu'un article tombe en rupture de stock dans la journée, nous vous contacterons par email, ou par téléphone, pour avoir votre choix sur : la durée d'attente tolérée pour recevoir votre commande, l'article désiré en remplacement de l'article manquant, ou alors l'annulation de cet article et la modification du montant de votre règlement.

6°/ Frais de livraison

Le prix du port a été calculé au plus juste. Les envois se font en colissimo par la poste.

7°/ Réception de votre colis

À la réception de votre commande, vérifiez bien le contenu et l'état des marchandises. Si vous constatez une anomalie, refusez le colis. Nous nous chargerons auprès de la Poste de régler ce litige et vous recevrez de nouveau les produits commandés en remplacement.

8°/ Modalités de retour

Droit de rétractation : le consommateur dispose, dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande, d'un droit de retour, échange, avoir ou remboursement, des produits ne lui convenant pas.
Les articles doivent être retournés en bon état, complets.
Les frais de port engagés suite à une erreur de notre part ou un défaut sur un article, seront à notre charge, (ces frais vous seront remboursés soit par chèque, soit par un avoir valable sur une prochaine commande.). Par contre les frais engagés pour une erreur de votre part seront à votre charge.

9°/ Pour préserver la longévité de votre produit :

- Céramique , plâtre… Manipulation avec soin…
- Trouvez lui la place idéale  
- Ne pas le laissez en extérieur
- Tous les modèles exposés sont des pièces unique faites à la main et non pas une machine ce qui veut donc un produit avec une âme humain et présente des imperfections qui les rendent unique ! Merci de soutenir les artisans d’arts et leurs savoir faire !